Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE
/
MARGUERITE DE TURENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARGUERITE DE TURENNE
ALIMENTATION FINE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1289946
Date de dépôt :
20/11/1982
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/11/2022

Présentation de la marque MARGUERITE DE TURENNE

Déposée le 20 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « MARGUERITE DE TURENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALIMENTATION FINE DE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 683 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque MARGUERITE DE TURENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARGUERITE DE TURENNE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

ALIMENTATION FINE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEL O VIN , La Petite France , A f F Alimentation fine de France , MELROSE Rosé de Printemps , (Marque figurative) , SHAKE AND SPRAY , PATE DE BERGERAC , PONDICHERY , Comte de Cessac , FINPALE


ALIMENTATION FINE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 324683911


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2011677 - Publication au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229833 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63291 - Publication au BOPI 1992-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 30 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°156454 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 14 janvier 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°153684 - Publication au BOPI 1993-01-14

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502133 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Toutes conserves alimentaires, fruits, légumes, viande, plats cuisinés, pates, condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.